Comprendre le droit d’auteur et respecter ses principes dans un cadre pédagogique
(juin 2026)
Comment utiliser une image, une vidéo, un extrait musical ou un texte en classe sans enfreindre le droit d’auteur ? Un guide, téléchargeable sur Éduscol, est destiné à accompagner les enseignants dans la compréhension des règles applicables aux usages pédagogiques des œuvres.
Cette ressource rappelle que l’utilisation d’une œuvre dans un cadre scolaire ne dispense pas du respect du droit d’auteur. Elle aide les enseignants à identifier les usages autorisés, les précautions à prendre et les situations nécessitant l’accord des ayants droit ou le recours à des ressources sous licence adaptée.
Le guide aborde notamment les conditions de diffusion et de reproduction des œuvres, les règles applicables aux supports pédagogiques numériques ainsi que les bonnes pratiques à adopter pour respecter les droits des créateurs. Il invite également à vérifier les licences et les conditions d’utilisation avant d’intégrer une ressource dans un cours, une présentation ou un espace numérique de travail.